Ismène Vidal


De: Ismène VIDAL
(Alliance de la presse d'information générale)
Objet:
membres du collège de la commission prévue à l'article L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
Les représentants des organisations professionnelles de presse représentatives suivants
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
06 Février 202206/02/2022
De: Ismène VIDAL
(Syndicat de la presse hebdomadaire régionale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Ismène VIDAL
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: Ismène VIDAL
Objet:
au sein de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la formation plénière consacrée aux publications, et services de presse en ligne
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Décembre 201219/12/2012
De: Ismène VIDAL
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentante titulaire de la Fédération de la presse périodique régionale
Remplace:M. Jean-Baptiste VINCENT
Groupe:
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Ismène Vidal
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Ismène Vidal
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Vidal (Ismène)
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Vidal (Ismène)
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Vittu de Kerraoul (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.