Ismène Vidal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ismène VIDAL
(Alliance de la presse d'information générale)
Objet:
membres du collège de la commission prévue à l'article L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
Les représentants des organisations professionnelles de presse représentatives suivants
Suppléante
Groupe:
Collège de la commission prévue à l'article L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
duree
=
"
cinq ans
"
suppleant
JORFTEXT000045124819
(source JORF)
nomination
06 Février 2022
06/02/2022
De:
Ismène VIDAL
(Syndicat de la presse hebdomadaire régionale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573
(source JORF)
composition
02 Décembre 2017
02/12/2017
De:
Ismène VIDAL
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000027728289
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2013
19/07/2013
De:
Ismène VIDAL
Objet:
au sein de la commission paritaire des publications et agences de presse
Dans la formation plénière consacrée aux publications, et services de presse en ligne
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000026792728
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2012
19/12/2012
De:
Ismène VIDAL
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentante titulaire de la Fédération de la presse périodique régionale
Remplace:
M. Jean-Baptiste VINCENT
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000023100445
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2010
18/11/2010
De:
Ismène Vidal
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000224097
(source JORF)
nomination
20 Juin 2001
20/06/2001
De:
Ismène Vidal
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut
=
"
2000-07-01
"
suppleant
JORFTEXT000000584274
(source JORF)
composition
13 Octobre 2000
13/10/2000
De:
Vidal (Ismène)
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
I. - En formation publications
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000388273
(source JORF)
nomination
17 Mars 1998
17/03/1998
De:
Vidal (Ismène)
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
Remplace:
M. Vittu de Kerraoul (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000544414
(source JORF)
nomination
05 Août 1993
05/08/1993